Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE SOU MEDICAL (SOCIETE A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES
/
SM LE SOU MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM LE SOU MEDICAL
LE SOU MEDICAL (SOCIETE A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES, ENTREPRISE PRIVEE REGIE PAR LE DECRET-LOI DU 14 JUIN 1938), 37, rue de Bellefond, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1165023
Date de dépôt :
22/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SM LE SOU MEDICAL de LE SOU MEDICAL (SOCIETE A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES

Présentation de la marque SM LE SOU MEDICAL

Déposée le 22 juillet 1980 par LE SOU MEDICAL (SOCIETE A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SM LE SOU MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE SOU MEDICAL (SOCIETE A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES, ENTREPRISE PRIVEE REGIE PAR LE DECRET-LOI DU 14 JUIN 1938), 37, rue de Bellefond, 75009 PARIS. - France.

La marque SM LE SOU MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SM LE SOU MEDICAL est expirée depuis le 22 juillet 1990.

LE SOU MEDICAL (SOCIETE A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES a également déposé les autres marques suivantes : SMA LE SOU MEDICAL ASSISTANCE


LE SOU MEDICAL (SOCIETE A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES, ENTREPRISE PRIVEE REGIE PAR LE DECRET-LOI DU 14 JUIN 1938), 37, rue de Bellefond, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques. Assurances et finances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.